Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Ecareprotect SRL – Lodewijk De Raetlaan 39/1, 8870 Izegem – BCE/TVA BE0812.043.814 – [email protected] – www.ecareprotect.be – Version septembre 2026

Article 1 : champ d'application et définitions. Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres, commandes, conventions, livraisons et factures d'Ecareprotect SRL (ci-après « Ecareprotect »), que la convention soit conclue au siège d'Ecareprotect, à distance (site internet, e-mail, téléphone, etc.) ou dans l'établissement du client. Elles prévalent sur les conditions du client, sauf convention contraire expresse et écrite entre les parties. En passant commande, le client confirme avoir pu prendre connaissance au préalable des présentes conditions et les accepter.

« Consommateur » : toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (art. I.1, 2° CDE). « Entreprise » ou « client professionnel » : tout client qui n'est pas un consommateur. Les dispositions expressément applicables aux seules entreprises ne s'appliquent pas aux consommateurs. Aucune disposition des présentes conditions ne limite les droits que le consommateur tire des dispositions impératives, en particulier des Livres VI et XIX du Code de droit économique (CDE).

Article 2 : prix et offre. Les prix destinés aux consommateurs sont indiqués TVA et autres taxes obligatoires comprises (art. VI.4 CDE). Les prix destinés aux entreprises sont indiqués hors TVA. Les éventuels frais d'envoi et de livraison sont clairement indiqués avant la passation de la commande. Sauf mention contraire, les offres sont valables 30 jours calendrier et dans la limite des stocks disponibles. Bien que l'offre soit établie avec le plus grand soin, les erreurs matérielles manifestes et les fautes d'impression n'engagent pas Ecareprotect. Les spécifications et les prix figurant sur le site internet ou dans les publications peuvent être modifiés pour les commandes futures ; le prix d'une commande déjà confirmée n'est pas modifié unilatéralement. Pour les entreprises, dans le cadre de conventions à livraisons échelonnées, Ecareprotect peut adapter le prix en cas de hausse démontrable, postérieure à la date de la commande, des coûts des matières premières, des salaires, de l'énergie, du transport ou des droits de douane, ou des impôts ; si la hausse dépasse 10 %, l'entreprise peut alors résilier sans frais la convention pour les marchandises non encore livrées.

Article 3 : formation de la convention. La convention est formée par la confirmation de la commande par Ecareprotect (par e-mail, via le site internet ou par son exécution). Ecareprotect peut refuser une commande ou la soumettre à des conditions supplémentaires (p. ex. un acompte ou une garantie) en cas de soupçon fondé d'abus ou de mauvaise foi, d'épuisement du stock, de commandes exceptionnellement importantes, de procédure de commande incomplète, de doute quant à la solvabilité du client ou de problèmes de paiement lors de commandes antérieures.

Article 4 : livraison et risques. La livraison a lieu à l'adresse indiquée par le client, sauf convention écrite contraire. Les consommateurs sont livrés dans le délai indiqué lors de la commande et, à défaut, au plus tard dans les 30 jours de la conclusion de la convention (art. VI.43 CDE). En cas de dépassement, le consommateur peut accorder à Ecareprotect un délai supplémentaire raisonnable et, si celui-ci expire à son tour, résoudre la convention. Pour les entreprises, les délais de livraison sont indicatifs ; une livraison tardive ne donne droit ni à des dommages et intérêts ni à la résolution, sauf en cas de dol ou de faute grave d'Ecareprotect ou lorsque l'entreprise, après une mise en demeure écrite, a accordé un délai supplémentaire raisonnable qui a également été dépassé. Toute modification de la commande par le client fait échoir le délai de livraison initial. Les livraisons partielles sont autorisées ; les produits non disponibles en stock sont envoyés ultérieurement sans frais.

Pour les consommateurs, le risque est transféré au moment où le consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prend physiquement possession des marchandises (art. VI.44 CDE). Pour les entreprises, le risque est transféré lors de la mise à disposition ou de la remise au transporteur ; les dommages apparents, les pièces manquantes et les erreurs de livraison doivent être mentionnés par l'entreprise sur le bon de livraison et signalés par écrit au plus tard dans les 5 jours ouvrables suivant la livraison.

Article 5 : réserve de propriété. Les marchandises livrées restent la propriété d'Ecareprotect jusqu'au paiement intégral du prix, des intérêts et des frais, même si le risque a déjà été transféré. Jusqu'à ce moment, le client ne peut ni donner les marchandises en gage ni les affecter en garantie. Une entreprise peut revendre les marchandises dans le cadre de l'exercice normal de ses activités ; dans ce cas, la créance sur l'acheteur se substitue aux marchandises, dans la mesure autorisée par la loi. Ecareprotect peut céder les droits découlant de la présente clause à la partie à laquelle elle cède ses créances (art. 9).

Article 6 : droit de rétractation (uniquement pour les consommateurs en cas de vente à distance). Le consommateur a le droit de se rétracter du contrat à distance, sans avoir à motiver sa décision, dans un délai de 14 jours calendrier à compter du jour où lui-même (ou un tiers désigné par lui) a pris physiquement possession des marchandises (art. VI.47 et suivants CDE). Il le notifie via la fonction de rétractation du site internet, au moyen du formulaire type de rétractation ou par toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à [email protected]. Le consommateur renvoie les marchandises sans retard excessif et au plus tard dans les 14 jours suivant sa notification ; les frais directs de renvoi sont à sa charge, sauf mention contraire. Ecareprotect rembourse tous les montants reçus, y compris les frais de livraison standard, dans les 14 jours suivant la réception de la notification, mais peut différer le remboursement jusqu'à la récupération des marchandises ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de leur expédition. Le consommateur est responsable de la dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des marchandises.

Le droit de rétractation ne s'applique pas (art. VI.53 CDE) aux marchandises confectionnées selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisées (p. ex. vêtements imprimés ou personnalisés et travail sur mesure), ni aux marchandises scellées qui ne peuvent être renvoyées pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellées après la livraison (p. ex. bouchons d'oreilles, masques buccaux, produits d'hygiène personnelle). La politique de rétractation et de retour détaillée sur notre site internet fait partie intégrante des présentes conditions. Les entreprises ne disposent pas d'un droit de rétractation ; les retours par des entreprises ne sont possibles qu'avec l'accord écrit préalable d'Ecareprotect.

Article 7 : conformité, garantie et réclamations. Les équipements de protection individuelle vendus par Ecareprotect sont conformes à la réglementation européenne et belge applicable au moment de la livraison, notamment au Règlement (UE) 2016/425 relatif aux équipements de protection individuelle, et sont pourvus du marquage CE et des informations d'utilisation requis. Il appartient aux clients étrangers de vérifier si les produits sont conformes à la réglementation de leur pays. Le choix de l'équipement de protection adéquat sur la base de sa propre analyse des risques, ainsi que l'utilisation correcte, l'entretien et le remplacement en temps utile conformément à la notice d'utilisation, relèvent de la responsabilité du client (pour les employeurs, notamment conformément au Code du bien-être au travail).

Les consommateurs bénéficient de la garantie légale de 2 ans à compter de la livraison pour les défauts de conformité (art. 1649bis et suivants de l'ancien Code civil). Le consommateur signale un défaut dans les 2 mois de sa constatation. Les présentes conditions ne limitent pas ces droits légaux.

Pour les entreprises : les vices apparents doivent être signalés dans les 5 jours ouvrables suivant la livraison et les vices cachés dans les 5 jours ouvrables suivant leur découverte, et au plus tard dans les 6 mois suivant la livraison, par écrit et de manière motivée (un e-mail suffit), faute de quoi les marchandises sont réputées acceptées. Une réclamation acceptée donne uniquement droit à la réparation, au remplacement ou à la note de crédit des marchandises concernées, au choix d'Ecareprotect. Une réclamation ne suspend pas l'obligation de paiement pour les marchandises ou montants non contestés.

Article 8 : facturation et paiement. Les factures sont payables dans le délai indiqué sur la facture et, à défaut, dans les 30 jours calendrier suivant la date de facture, exclusivement sur le numéro de compte mentionné sur la facture. Les commandes passées via le site internet peuvent être payées au moyen des modes de paiement qui y sont proposés. Les factures adressées aux entreprises assujetties à la TVA en Belgique sont envoyées sous forme de facture électronique structurée (Peppol), conformément à l'obligation légale en vigueur depuis le 1er janvier 2026. Une entreprise qui souhaite contester une facture le fait par écrit et de manière motivée auprès d'Ecareprotect dans les 5 jours calendrier suivant sa réception ; à défaut, la facture est réputée acceptée.

Entreprises : en cas de non-paiement à l'échéance, un intérêt de retard est dû de plein droit et sans mise en demeure, à compter du jour suivant l'échéance jusqu'au jour du paiement intégral, au taux le plus élevé entre 10 % par an et le taux d'intérêt fixé conformément à la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales. En outre, une indemnité forfaitaire de 12 % du montant impayé est due de plein droit, avec un minimum de 125 € et un maximum de 2.500 €, laquelle inclut l'indemnité légale de 40 € pour frais de recouvrement, sans préjudice du droit de prouver un dommage réel supérieur. En cas de non-paiement à l'échéance, toutes les factures impayées de cette entreprise deviennent immédiatement exigibles et Ecareprotect peut suspendre toute livraison ultérieure jusqu'au paiement intégral, sous réserve des limitations impératives du Livre XX CDE (insolvabilité).

Consommateurs : en cas de non-paiement à l'échéance, Ecareprotect envoie d'abord un rappel gratuit accordant un délai de paiement d'au moins 14 jours calendrier (qui commence à courir le troisième jour ouvrable suivant l'envoi par la poste ou le jour suivant l'envoi par e-mail). Ce n'est qu'ensuite que sont dus des intérêts de retard au taux maximal fixé à l'art. XIX.2 CDE, ainsi qu'une indemnité forfaitaire d'au maximum 20 € pour un solde restant dû inférieur ou égal à 150 € ; 30 € majorés de 10 % du montant compris entre 150,01 € et 500 € ; ou 65 € majorés de 5 % du montant dépassant 500 €, avec un maximum de 2.000 €. Si Ecareprotect n'exécute pas l'une de ses propres obligations, elle est redevable envers le consommateur, dans les mêmes conditions, d'une indemnité équivalente.

Article 9 : paiement et cession de créances (affacturage). Les paiements au comptant, c'est-à-dire les paiements effectués lors de la passation d'une commande, lors de l'enlèvement ou avant la livraison, sont effectués directement à Ecareprotect au moyen des modes de paiement proposés ou sur le compte IBAN BE60 7380 2663 1370 (BIC KREDBEBB). Les factures assorties d'un délai de paiement ont été cédées à BNP Paribas Fortis Factor SA, BE0414.392.710, tél. +32 (0)14 405 411, et ne peuvent être payées de manière libératoire que sur le compte IBAN BE23 0015 9456 3091 (BIC GEBABEBB), tel qu'indiqué sur la facture. Les questions ou contestations relatives à ces factures doivent être signalées dans les 5 jours à [email protected].

Article 10 : inexécution et résolution. Lorsqu'une partie n'exécute pas ses obligations, l'autre partie peut suspendre l'exécution de ses propres obligations et, après une mise en demeure écrite (un e-mail suffit) restée sans suite pendant 15 jours calendrier, résoudre la convention de manière extrajudiciaire par notification écrite (art. 5.90 et suivants du Code civil), sans préjudice du droit à des dommages et intérêts. En cas de résolution ou d'annulation par une entreprise ou en raison de sa faute, les marchandises déjà livrées sont facturées et une indemnité forfaitaire de 20 % du prix des marchandises restant à livrer est due, ainsi que le prix des marchandises déjà fabriquées ou commandées spécifiquement pour le client, sauf si la résolution résulte du dol, de la faute grave ou de la fraude d'Ecareprotect ou d'un cas de force majeure. En cas de résolution en raison de la faute d'Ecareprotect, le client a droit à une indemnité d'un montant équivalent. Le présent article ne porte pas atteinte au droit de rétractation du consommateur.

Article 11 : responsabilité. Ecareprotect n'est pas responsable des dommages résultant d'une utilisation incorrecte, inappropriée ou illicite, d'un entretien défectueux ou d'une utilisation au-delà de la date de péremption ou de la durée de vie du produit, d'un choix ne correspondant pas à l'analyse des risques du client, ou de pannes des systèmes internet ou de communication échappant à son contrôle. À l'égard des entreprises, la responsabilité d'Ecareprotect, pour quelque cause que ce soit, est limitée au remplacement ou à la reprise des produits concernés, avec un crédit ne dépassant pas leur prix convenu ; Ecareprotect n'est pas responsable des dommages indirects tels que la perte de production, le manque à gagner, les économies manquées ou les dommages causés à des tiers. Ces limitations ne s'appliquent pas en cas de dol ou de fraude d'Ecareprotect, en cas de décès ou de lésion corporelle causés par sa faute, ni dans les cas où la loi (notamment en matière de responsabilité du fait des produits et de protection des consommateurs) interdit une telle limitation.

Article 12 : force majeure et changement de circonstances. En cas de force majeure, Ecareprotect n'est pas tenue d'exécuter ses obligations et peut en suspendre l'exécution pendant la durée de celle-ci. Par force majeure, on entend toute circonstance indépendante de la volonté d'Ecareprotect qui empêche totalement ou partiellement l'exécution, telle que guerre, blocus, grève ou lock-out, incendie, pandémie, confinement, quarantaine ou isolement, pénurie générale, hausses de prix exceptionnelles et imprévues des matières premières ou des produits, saisie, pannes d'exploitation, d'énergie ou de réseau, indisponibilité du site internet et défaut ou retard de livraison de fournisseurs ou d'autres tiers intervenants. Si la force majeure dure plus de 60 jours, chaque partie peut résilier sans frais la convention pour la partie non exécutée. Si un changement de circonstances imprévisible rend l'exécution excessivement onéreuse, les parties renégocient de bonne foi conformément à l'art. 5.74 du Code civil.

Article 13 : preuve et communications électroniques. Les parties acceptent que les e-mails, commandes électroniques, confirmations, fichiers journaux et sauvegardes constituent une preuve valable conformément au Livre 8 du Code civil. La confirmation d'une commande via le site internet vaut signature et acceptation. Le client est responsable de l'exactitude des données qu'il communique.

Article 14 : site internet et propriété intellectuelle. Ecareprotect est tenue d'une obligation de moyens quant à la disponibilité du site internet et peut à tout moment en suspendre tout ou partie pour maintenance, mises à jour ou toute autre raison. Tous les éléments du site internet (textes, images, logos, logiciels, bases de données) sont protégés par le Livre XI CDE et appartiennent à Ecareprotect ou à ses concédants de licence. Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite. Un hyperlien vers le site internet requiert une autorisation préalable ; le framing et l'inline linking sont interdits et tout lien doit être supprimé à première demande. Les noms commerciaux et marques figurant sur le site internet sont des marques (non) enregistrées d'Ecareprotect, d'entreprises liées ou des fabricants concernés.

Article 15 : données à caractère personnel. Ecareprotect traite les données à caractère personnel du client et de ses personnes de contact en qualité de responsable du traitement, conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018. Les données sont traitées pour la gestion des commandes, des livraisons, de la facturation, de la clientèle et du suivi des paiements (exécution du contrat et obligations légales), ainsi que pour le contrôle de solvabilité, la prévention de la fraude et le marketing direct pour des produits propres similaires (intérêt légitime). Les messages de marketing électroniques ne sont adressés aux consommateurs qu'avec leur consentement préalable ou dans le cadre de l'exception légale applicable aux clients existants, avec à chaque fois une possibilité simple de désinscription. Dans le cadre de la cession de créances (art. 9), les données d'identification, de facturation et de paiement du client sont transmises à BNP Paribas Fortis Factor SA, qui les traite en qualité de responsable du traitement distinct. Les données ne sont en outre partagées qu'avec des sous-traitants (tels que des prestataires informatiques, de transport et de comptabilité) ou lorsque la loi l'exige. Les données ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire, et les données de facturation pendant le délai de conservation légal. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition (notamment au marketing direct) via [email protected], et peut introduire une plainte auprès de l'Autorité de protection des données (www.autoriteprotectiondonnees.be). De plus amples informations figurent dans notre déclaration de confidentialité sur le site internet.

Article 16 : nullité et modification. La nullité ou l'inopposabilité d'une disposition n'affecte pas la validité des autres dispositions ; les parties remplacent la disposition concernée par une disposition valable se rapprochant le plus possible de l'intention initiale. Ecareprotect peut modifier les présentes conditions ; la version modifiée s'applique uniquement aux commandes passées après sa publication sur le site internet ou sa communication au client. La version la plus récente est disponible sur www.ecareprotect.be et au verso des offres et des factures.

Article 17 : droit applicable et litiges. Toutes les conventions sont exclusivement régies par le droit belge, à l'exclusion de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Les litiges avec des entreprises relèvent de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Flandre occidentale, division Courtrai, et, le cas échéant, de la cour d'appel de Gand. Pour les litiges avec des consommateurs, le juge compétent est celui désigné par la loi ; le choix du droit belge ne prive pas le consommateur de la protection des dispositions impératives du droit de sa résidence habituelle. Pour une solution extrajudiciaire, les consommateurs peuvent s'adresser au Service de médiation pour le consommateur, Boulevard du Roi Albert II 8 boîte 1, 1000 Bruxelles (www.mediationconsommateur.be).

Les présentes conditions générales sont également disponibles en néerlandais et en anglais. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version néerlandaise prévaut.